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[arabbico]

bonjour !

je suis dans le secteur du nettoyage ,laveur de vitre depuis 10 ans)et je suis actuellement en cdd avec une ste (2eme cdd de 3mois)

je travaille avec mon véhicule et pour cela je perçois une indemnité km
de 33ct du km (ma voiture a 10ans)

je fait plusieurs chantier part jours
j ai entre 45mn et 1h00 aller et idem au retour sans compter le temps entre les chantier qui varient entre 30 et 45 mn

auparavant j ai toujours travailler avec des véhicule de fonction et mon temps de travail commençais a partir du moment ou je prenait le véhicule de service et finissait au retour

cela change t il quelque chose le fait d utilise son véhicule personnel ?
c est le même principe !

l indemnité km ne concerne que le véhicule :carburant /usure/entretien/assurance

donc il est normal que l employeur compte mon temps de travail a partir du moment ou je part et celui ou je revient , s il fallait pointer ça serai ainsi ?

merci de vos avis et conseil ....

[cloclo]

Bonjour,

L'utilisation d'un véhicule personnel ou celui de l'entreprise ne change pas le problème si votre question concerne le temps de travail effectif.
Départ domicile vers ...chantiers : ne compte dans le temps de travail effectif que pour la durée de trajet qui excede celui Domicile - siege de l'entreprise.
Temps de trajet entre les chantiers : compte comme temps de travail effectif
voir :
http://www.entreprise-et-droit.com/lng_FR_srub_38_iart_10-Temps-de-trajet---temps-de-travail-effectif.html

[arabbico]

mais si ça change tout !
jusque a présent j ai toujours travailler avec des véhicules de service et ma journée de 7 heures commençais au moment ou je prenais le véhicules et finissait au moment ou je le ramenais ? j avais plusieurs prestation a effectuer part jours .

avec cette ste ,je fais la même choses mais avec mon véhicule
les chantier se situe au 4 coins de la région parisienne soi ; eragny ,corneilles en montigny,drancy, villetaneuse,plaisirs ,maurepas, logne, corbeille essone , la quee en brie et mopi je suis sur thiais.

je fais 3 site part jours soi des journée de 9/10 h déplacement compris
et j ai un contrat a temps partiel de 60h dont 14 Hde déplacement et 46 de travail
la ste se situe a 10km de chez moi
les chantier se situe a 60/44/40/30 km aller seulement

donc c est normal qu'il me paie le temps de déplacement car il y a un investirent en temps et en distance
a 10 euros de l heure si il n y avait pas l indemnité km pour compenser ca serait pas intéressant et même qu il faudrait qu il donne une prime de déplacement

si je partais de la ste et revenais part la ste avant de rentrer chez moi ca serait la même chose q'avec un véhicules de ste et surtout qu j ai tous le matériel nécessaire au travail dans ma voiture ....

je pense que cest légitime qu il me paie le temps de déplacement pour me rendre sur les site et dun site a un autre ....

[cloclo]

Bonjour,

Vous avez raison et je ne vous ai pas dit le contraire -
Il faut effectivement que votre Sté vous rémunére le temps de trajet entre les chantiers et une partie du temps de trajet le matin pour se rendre sur le 1er chantier en partant de votre domicile et le soir en revenant du dernier chantier.. (pour le temps qui excede le trajet Domicile-siège de la sté)
La loi Borloo et le lien que je vous ai indiqué le stipule clairement.
Le contrat que vous avez signé ne semble intégrer qu'une partie du temps de trajet.
A vous d'en rediscuter les conditions avec votre employeur

Copier- coller 2- S'agissant des salariés travaillant sur des chantiers :

Le temps de trajet entre le domicile et le siège de l'entreprise n'est pas du travail effectif.
Le temps de trajet entre le siège et le chantier est du travail effectif.
Le temps de trajet entre le domicile et le chantier sans passer par le siège, n'est pas du travail effectif. Toutefois s'il dépasse le temps habituel de déplacement, il doit faire l'objet d'une contrepartie soit sous forme de repos, soit financière, déterminée par convention ou accord collectif ou, à défaut, par décision unilatérale de l'employeur prise après consultation du comité d'entreprise ou des délégués du personnel, s'ils existent.
Le temps de trajet entre deux chantiers est du travail effectif.