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[plusdelove]

Bonjour


En 2 ans j'ai fait 2 CDI rompus pendant la période
d'essai à l'initiative des emploieurs.
( 6 mois à chaque coup j'ai bossé 1 an en 2 ans )


Je suis aux assedics et je viens de trouver un CDD.

Que se passe-t-il si le CDD est rompu au bout
de 1 mois de période d'essai ?
( Le CDD a un mois de période d'essai )
- j'ai pas l'intention de rompre donc en cas de rupture
ça sera à l'initiative de l'employeur ....



Est-ce que j'ai les assedics ? Ou bien on va me dire
que j'ai pas les 91jours de taf et donc pas
droit aux chômage ?

[cloclo]

Bonjour,

Si votre CDD est rompu du fait de l'employeur pendant ou à l'issue de la période d'essai , L'assedic reprendra le versement des indemnités chomage antérieures dans la limite du reliquat restant.

Passé la période d'essai et Si le CDD est, avant un délai de 6 mois , rompu par l'employeur pour faute ou si vous convenez avec lui : d'une rupture d'un commun accord (et qui ne sera pas assimilée à une démission) -Idem - L'assedic reprendra le versement des indemnités antérieures (mais je ne sais s'il faut rester inscrit comme demandeur d'emploi)/
Ce n'est qu'à partir de 6 mois de travail effectif chez un ou plusieurs employeurs et en cas de perte involontaire d'emploi que l'Assedic calculera de nouveaux droits.

Voir :http://info.assedic.fr/unijuridis/travail/documents/ci200614.pdf
Fiche 4 - Réadmission .

Les 91 jours dont vous parlez correspondent à la durée minimum de travail exigée pour retrouver des droits à la suite ....d'une perte VOLONTAIRE d'emploi (Ex.démission )

PS. La rupture d'un CDD d'un commun accord est considérée Officieusement par les Assedic comme une perte "involontaire d'emploi" et non comme une démission (mais ce n'est écrit nulle part)

[plusdelove]

Merci clcoclo pour a réponse.

Je vais approfondir

Une remarque cependant ... concernant
la partie en gras en dessous.

Si on a un CDI depuis 4 ans par ex et qu'on demissione et
qu'on reprend un autre CDI derrière et que ce dernier
est rompu "du fait de l'employeur" pendant la
période d'essai et que cette période a durée
moins de 91 jours alors on n'est pas indemnisé
même si la rupture est du fait de l'employeur...

[cloclo]

Bonjour,

Non en gras, je parle d'une perte VOLONTAIRE d'emploi alors qu'une période d'essai interrompu par l'employeur avant 91 jours , est une perte INVOLONTAIRE d'emploi.
Pour votre exemple (CDI 4 ans)- le salarié a droit au chomage .

Ex : Un salarié démissionne d'un CDI -( Il a 5 ans d'ancienneté) pour reprendre un CDI ailleurs.
Son nouvel employeur met fin à la période d'essai au bout de 90 jours. C'est une perte involontaire d'emploi mais le salarié ne sera indemnisé que s'il a travaillé antérieurement (c'est le cas) plus de 3 ans EN CONTINU (avant de démissionner et en ayant travaillé chez un ou plusieurs employeurs)

Si la période d'essai est interrompu par l'employeur au bout de 4 mois, le salarié sera indemnisé. (puisque plus de 91 jours de travail) et dans ce cas pas besoin d'avoir travaillé antérieurement 3 ans en continu. 6 mois (4+2) suffisent si les périodes travaillées se situent dans les 22 derniers mois.

Autre Ex : Le salarié démissionne d'un CDI (ancienneté 2 ans) Il devra travaillé au MINIMUM 91 jours pour retrouver des droits .
Ca peut être la cas avec un CDD qui a pris fin au bout de 91 jours. (3 mois) et non 90...(attention au nombre de jours calendaires du contrat).
Bien sur s'il a repris un CDI, celui-ci passé la période de 91 jours devra être rompu du fait de l'employeur (licenciement ou rupture conventionnelle) pour bénéficier du chomage tout comme une rupture de la période d'essai , passé 91 jours, du fait de l'employeur.