Le-Forum-Emploi.com

[remy]

bonjour a tous,
Je viend vous voir car je me suis fait licencier par mon employeur a la niable. J'ai fini le 1 decembre 2005 je me suis presente le 10 decembre pour recupere mes papier solde et prime. Mais, je n'ai que recut une parti de mon salaire de novembre car je doit une facture 350euro. Pour mon solde et mes papier il ne peut pas me les donne avant le 1er janvier soit disant. Je voudrai savoir si il a le droit et si j'ai un recourt au niveau des prud'homme car il ne veut rien savoir de ma part et sans mon attestation assedic et autre... Car je n'ai pas le droit au chomage et que ss ma paye complet je ne peut pas tout gere car j'ai mes credits et la banque ne veux rien savoir. Merci de me guidde ds mes demarches

[Cornil]

Bonsoir Rémy
J'intervenais auparavant rapidement sur ce forum. Mais, vu l'apparition de plusieurs répondeurs compétents, je respecte désormais un délai minimum de 2 jours. Je ne veux en aucun cas monopoliser la parole par rapport à d'autres répondeurs bénévoles, ni transformer le forum en SVP Cornil. Je laisse donc avant priorité à autres répondeurs et n'interviens qu'ensuite si le message est resté en rade, ou si la réponse préalable m'apparaît mériter contradiction ou complément. Excuse-moi donc si tu espérais une réponse plus tôt...

En droit, tous les documents et le solde de tout compte (dernier salaire) doivent être remis le dernier jour du contrat de travail.
Cependant les tribunaux admettent une tolérance en cas de paies informatisées pour que ce solde de tout compte soit versé en même emps que les autres salariés ...
Alors manque de pot pour toi, tu as travaillé le 1er décembre... donc si payé comme les autres salariés, l'employeur serait diffiilement condamné pour ne pas te payer de décembre avant le 1er janvier.
Tu indiques "ne pas avoir droit au chômage"! Sur quelles bases? Manque de l'attestation ASSEDIC de cet employeur ou autres raisons?
Si c'est manque de l'attestation ASSEDIC, tu as subi un préjudice que tu peux faire réparer en justice en référé prud'homal.
Mais, concrètement, vu les délais (saisine des prud'hommes, envoi par le greffe de convocation en LRAR, attente de 15 jours pour vérifier la réception, etc...) et la période des fêtes, même une action immédiate de ta part ne devrait venir en audience que fin janvier...
Donc dans l'immédiat je ne vois guère qu'une lettre RAR à l'employeur le rappelant à ses obligations et le menaçant d'une action aux prud'hommes...
Je ne comprends par contre cette histoire de facture retenue sur tes salaires de novembre , c'est normalement illégal. Mais peut-être peux-tu en dire plus?
En tout cas bon courage et bonne chance!

[remy]

merci cornil pour tes reponses.
Alors pour te renseigne plus je n'ai pas travaille le 1er decembre mon cotract c'est fini le 29 novembre. En plus mon contract mettai ps a jour car je bossai sur un autre site. Au debut je bossai a 3km de chez moi et apres c'etait a 25km et sa pendant 4 mois je lui avait demande mon avenant mais ss aucun resultat. Et, je n'ai ps le droit au chomage car il ne ma donne aucune attestation meme pour m'inscrire en interim il me la demande je suis vraiment bloque j'ai essaye de m'arrange avec mon ancien employeur mais il veux rien savoir.Car un autre employe a demissionne et ai parti en mm temps que moi et lui a recu son solde.... et pas moi.J'ai envoie une lettre recommande ss reponse. Donc je vais faire les demarche a la chambre des metier et au prud'homme.

[Cornil]

Bonsoir rémy
Excuse, mais j'ai du mal à te suivre.
-Premier message indiquant "jai fini le 1er décembre" , maintenant "mon contrat s'est fini le 29 novembre"!
-Tu indiques dans le premier message "licenciement à l'amiable" (enfin j'ai transcrit!) maintenant "j'ai essayé de m'arranger avec mon ancien employeur, mais il ne veut rien savoir"!

Désolé, mais c'est trop confus pour que je te puisse donner quelque avis que ce soit!

Dis-moi clairement:
1) la nature du contrat rompu (CDD ou CDI) et comment il a été rompu (par décision de l'employeur, par ta décision, ou d'un commun accord)
2) les dates de conclusion et de rupture de ce contrat
Sinon, désolé, je ne peux rien te dire de plus dans un tel "brouillard"
Bon courage et bonne chance en tout cas!