Le-Forum-Emploi.com

[db]

Bonjour,

je suis embauchée en CDI dans un établissement bancaire et dans mon contrat est précisé que mon [b]engagement est exclusif de tout emploi complémentaire dans tout Etablissement similaire[/b]

Or compte tenue d'une période d'essai de 6mois j'ai obtenu un congés sabbatique de mon entreprise actuelle qui est aussi un établissement bancaire mais à 600km!

Je sais que je peux exercer un autre travail pendant mon congés, sous réserve de non concurrence déloyale( cf sujet dans la rubrique congés du forum) mais avec cette clause est ce que mon nouvel employeur peut me poser problème vu que je suis en congés sabbatique et non démissionnaire???


j'attends vos réponses avec impatience!je commence le (5/11!!!!)
merci

[Hans]

Bonjour,

Vous êtes tenue de respecter les obligations de loyauté et de non-concurrence à l’égard de votre employeur.

[db]

Dans la mesure où je n'exerce plus aucune fonction dans mon entreprise d'origine puisqu'en congé sabbatique et à 600km, je pense que je respecte des obligations de loyauté et de non concurrence??

La notion d'engagement exclusif de tout emploi complémentaire dans un établissement similaire n'est pas trés claire pour moi??


Celà signifierait donc seulement le respect des obligations de loyauté de non concurrence ?

J'ai lu beaucoup de choses sur les clauses d'exclusivité mais çà ne ressemble pas vraiment à la clause dans mon contrat...

encore merci

[Hans]

Bonjour,

Vous jouez sur les mots !
La distance kilométrique [...] pendant un congé sans solde ne vous exonère pas de vos engagements contractuels.
Votre clause est une « clause d’exclusivité » qui figure dans le contrat de travail, vous risquez une sanction, voire un licenciement, en ne vous y conformant pas. Même en l’absence de toute clause, vous êtes tenue, pendant la durée de votre congé sans solde, par une obligation de discrétion et de loyauté envers votre employeur. Et en particulier dans le secteur bancaire ! Travailler dans le même secteur d'activité est la preuve d’une grande audace !

[db]

ouh! vous me faites un peu peur là
Je ne cherche pas à jouer sur les mots mais à savoir si mon nouvel employeur qui me demande cette "clause d'exclusivité" , peut ne pas accepter que je sois en congés sabbatique pendant ma période d'essai.

EN fait je rejoins mon conjoint dans sa région, et j'ai souhaité me protéger et pouvoir m'engager dans mon nouvel établissement plus sereinement en sachant que dans l'asbolu, si au bout de 6 mois je n'étais pas titularisée, au pire je retrouverai un emploi dans mon établissement d'origine...

Il est évident que je quitte ma région pour des raisons personnelles , et je n'ai pas l'intention d'y retourner et donc j'ai bien l'intention de respecter mes obligations de salarié comme contractuelles

[entreprendre]

ça m'as l'air pourtant clair....exclusivité....> pas d'emploi similaire que ce soit a 2 kms comme a 600kms sauf si zone géographique stipuler dans votre contrat..