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[alex95]

Bonjour,

Je suis salarié d'une entreprise mais, en parallèle, je souhaite développer un projet de site internet.
Ce projet nécessitera du secrétariat, de la gestion et des interventions techniques.
J'ai trouvé une société (une SARL) qui accepte de me parrainer dans ce projet.

Cette société mettra à ma disposition des moyens structurels (émettre et recevoir des factures) et humains (secrétariat et interventions techniques).
Je recherche le meilleur cadre juridique pour ce "parrainage".
Dans le cadre de mon projet, je vais déposer des marques et des sites web en mon nom propore et souhaite me protéger vis à vis de mon parrain.

Je souhaiterais un montage qui couvre les attentes suivantes:
- me protéger d'une éventuelle malhonnêteté ou déloyauté de mon parrain (la SARL)
- me protéger de l'éventuelle défaillance (liquidation) de mon parrain
- me permettre, ultérieurement, de dégager des revenus
- de pouvoir vendre ultérieurement ce "projet" à une société tierce

J'en viens donc à me poser et donc à vous poser les questions suivantes:

1) Un particulier peut il établir une sorte de contrat de franchise avec une société ?

2) Pourrais-je répondre à mes attentes en créant une association (cette association contractant avec la SARL)
2bis) Dans ce cas, est il envisageable de revendre une association ?

3) Quel autre solution pourrait me permettre de répondre à mes attentes ?

Si quelqu'un a des réponses avisées ou des suggestions pertinentes , je suis très intéressé.

En vous remerciant par avance.

PS:
- mon parrain n'est pas mon employeur
- je n'ai pas de clause d'exclusivité avec mon employeur et par ailleurs je ne lui ferais aucunement concurrence
- je ne souhaite pas être salarié de la SARL qui me parraine
- Je souhaite rétribuer mon parain au pourcentage (il est d'accord)
- j'ai déjà trouvé mon parrain et mes interrogations portent sur les modalités juridiques possibles